Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal publiés depuis deux ans.
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux publiés depuis deux ans. Cliquez sur l’un des boutons + pour afficher les documents de la catégorie correspondante.
Procès-verbaux de janvier 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du samedi 25 janvier 2025 |
Procès-verbaux de décembre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 17 décembre 2024 |
Procès-verbaux de novembre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 08 novembre 2024 |
Procès-verbaux de septembre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 20 septembre 2024 |
Procès-verbaux de juin 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 10 juin 2024 |
Procès-verbaux d'avril 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 11 avril 2024 |
Procès-verbaux de mars 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 15 mars 2024 |
Procès-verbaux de février 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 16 février 2024 |
Délibérations de janvier 2025 :
| Délibération n°DE-2025-002 du Conseil Municipal Publiée le samedi 25 janvier 2025 et portant sur Achat pelle mécanique - subvention |
| Délibération n°DE-2025-001 du Conseil Municipal Publiée le samedi 25 janvier 2025 et portant sur Avenant convention SATESE |
Délibérations de décembre 2024 :
| Délibération n°DE-2024-063 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur Consultation électeurs couffours méjols |
| Délibération n°DE-2024-062 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur Contrat prévoyance |
| Délibération n°DE-2024-061 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur REDEVANCE PERFORMANCE ASSAINISSEMENT |
| Délibération n°DE-2024-060 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur REDEVANCE CONSOMAMTION EAU |
| Délibération n°DE-2024-059 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur Transports scolaires |
Délibérations de novembre 2024 :
| Délibération n°DE-2024-057 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Convention de deneigement |
| Délibération n°DE-2024-056 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Décision modificative n°7 |
| Délibération n°DE-2024-055 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Décision modificative n°6 budget commune |
| Délibération n°DE-2024-054 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Achat matériel technique |
| Délibération n°DE-2024-053 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Décision modificative n°2 - budget eau et assainissement |
| Délibération n°DE-2024-052 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Décision modificative n°5 - budget commune |
| Délibération n°DE-2024-051 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Régularisation eaux pluviales - Budget eau et assainissement |
| Délibération n°DE-2024-050 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Décision modificative n°4 budget commune |
| Délibération n°DE-2024-049 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Achat matériel technique |
| Délibération n°DE-2024-048 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Subvention Ecole publique |
| Délibération n°DE-2024-047 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Création servitude station d'épuration |
| Délibération n°DE-2024-046 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Participation employeur complémentaire frais santé des agents |
Délibérations de septembre 2024 :
| Délibération n°DE-2024-045 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 septembre 2024 et portant sur Règlement affouage bois - Vialette Montruffet |
| Délibération n°DE-2024-044 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 septembre 2024 et portant sur Décision modificative n°1 Budget Eau et assainissement |
| Délibération n°DE-2024-043 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 septembre 2024 et portant sur Décision modificative n°3 Budget commune |
| Délibération n°DE-2024-042 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 septembre 2024 et portant sur Décision modificative n°2 budget commune |
| Délibération n°DE-2024-041 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 septembre 2024 et portant sur Vente terrain sectional à Couffours méjols |
| Délibération n°DE-2024-040 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 septembre 2024 et portant sur Heures supplémentaires |
| Délibération n°DE-2024-039 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 septembre 2024 et portant sur Autorisation temporaire FS Couffours Méjols |
| Délibération n°DE-2024-038 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 septembre 2024 et portant sur Adhésion accord collectif PSC |
Délibérations de juin 2024 :
| Délibération n°DE-2024-29 du Conseil Municipal Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Adhésion au Service ADS |
| Délibération n°DE-2024-037 du Conseil Municipal Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Convention servitude la Chazette Enedis |
| Délibération n°DE-2024-036 du Conseil Municipal Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Décision Modificative |
| Délibération n°DE-2024-035 du Conseil Municipal Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Adhésion marché groupement de commande électricité SDEE |
| Délibération n°DE-2024-034 du Conseil Municipal Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur VENTE TERRAIN COUFFOURS MEJOLS |
| Délibération n°DE-2024-033 du Conseil Municipal Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Déclassement Domaine Public Couffours Méjols |
| Délibération n°DE-2024-032 du Conseil Municipal Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Acquisition périmètres captage |
| Délibération n°DE-2024-031 du Conseil Municipal Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Autorisation pluriannuelle de dépôt |
| Délibération n°DE-2024-030 du Conseil Municipal Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Travaux Electrification Mialanette |
Délibérations d'avril 2024 :
| Délibération n°DE-2024-028 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur TRAVAUX FORESTIERS 2024 - FS MIALANES |
| Délibération n°DE-2024-027 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur TRAVAUX FORESTIERS - FS ESTIVALET |
| Délibération n°DE-2024-026 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur TRAVAUX FORESTIERS 2024 - FS MONTRUFFET |
| Délibération n°DE-2024-025 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur TRAVAUX FORESTIERS 2024 - FS COUFFOURS MEJOLS |
| Délibération n°DE-2024-024 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur DEMANDE DE M. ET MME SOULIER |
| Délibération n°DE-2024-023 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur SUBVENTION AMENDES DE POLICE 2024 |
| Délibération n°DE-2024-022 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur DESIGNATION DES GARANTS |
| Délibération n°DE-2024-021 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur INSCIRPTION DES COUPES DE BOIS DES FORETS SECTIONALES ET COMMUNALES |
| Délibération n°DE-2024-020 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur SUBVENTION ASSOCIATIONS 2024 |
| Délibération n°DE-2024-019 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur TAUX DES TAXES |
| Délibération n°DE-2024-018 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur APPROBATION BUDGET PRIMITIF 2024 - EAU ET ASSAINISSEMENT |
| Délibération n°DE-2024-017 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur APPROBATION BUDGET PRIMITIF 2024 - COMMUNE |
| Délibération n°DE-2024-016 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur AFFECTATION RESULTAT - BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT |
| Délibération n°DE-2024-015 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur AFFECTATION RESULTAT - BUDGET COMMUNE |
| Délibération n°DE-2024-014 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 |
| Délibération n°DE-2024-013 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur APPROBATION DES COMPTES DE GESTION EAU ET ASSAINISSEMENT |
| Délibération n°DE-2024-012 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur Approbation des comptes de gestion - Commune |
Délibérations de mars 2024 :
| Délibération n°DE-2024-011 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 15 mars 2024 et portant sur NOUVELLE ADRESSE MAIRIE |
| Délibération n°DE-2024-010 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 15 mars 2024 et portant sur Transport scolaire 2022/2023 |
Délibérations de février 2024 :
| Délibération n°DE-2024-009 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Bien vacants sans maître - demande CHALMETON Fabrice |
| Délibération n°DE-2024-008 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Servitudes - Station d'épuration la Vialette |
| Délibération n°DE-2024-007 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Réfection Aqueduc - Village de l'Estivalet |
| Délibération n°DE-2024-006 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Vente parcelles communales - demande de M. ROBERT Jean-Christophe |
| Délibération n°DE-2024-005 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Programme Voirie 2024 |
| Délibération n°DE-2024-004 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Enfouissement village de Mialanettes |
| Délibération n°DE-2024-002 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle |
| Délibération n°DE-2024-001 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Participation aux frais des écoles de Saint-Chély-d'Apcher |
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