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Procès-verbaux de juin 2024 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 10 juin 2024 |
Procès-verbaux d'avril 2024 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 11 avril 2024 |
Procès-verbaux de mars 2024 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 15 mars 2024 |
Procès-verbaux de février 2024 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 16 février 2024 |
Procès-verbaux de décembre 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 15 décembre 2023 |
Procès-verbaux de novembre 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 10 novembre 2023 |
Procès-verbaux de septembre 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 29 septembre 2023 |
Procès-verbaux de juillet 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 21 juillet 2023 |
Procès-verbaux de juin 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 09 juin 2023 |
Procès-verbaux de mars 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 31 mars 2023 |
Procès-verbaux de février 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du samedi 18 février 2023 |
Procès-verbal du Conseil Municipal du samedi 04 février 2023 |
Procès-verbaux de novembre 2022 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 10 novembre 2022 |
Procès-verbaux de septembre 2022 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 30 septembre 2022 |
Procès-verbaux de juillet 2022 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 12 juillet 2022 |
Procès-verbaux de juin 2022 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 10 juin 2022 |
Procès-verbaux d'avril 2022 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 08 avril 2022 |
Procès-verbaux de mars 2022 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 24 mars 2022 |
Procès-verbaux de février 2022 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du samedi 12 février 2022 |
Arrêtés municipaux d'août 2024 :
Arrêté municipal n° Publié le jeudi 22 août 2024 et portant sur Arrêté de limitation de vitesse |
Arrêtés municipaux d'avril 2023 :
Arrêté municipal n°13-04-2023-02 Publié le jeudi 13 avril 2023 et portant sur Arrêté d'incorporation d'un bien vacant sans maître - Bourrier Baptiste |
Arrêté municipal n°13-04-2023-01 Publié le jeudi 13 avril 2023 et portant sur Arrêté d'incorporation d'un bien vacant et sans maître - Bosse Auguste |
Délibérations de juin 2024 :
Délibération n°DE-2024-29 Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Adhésion au Service ADS |
Délibération n°DE-2024-037 Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Convention servitude la Chazette Enedis |
Délibération n°DE-2024-036 Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Décision Modificative |
Délibération n°DE-2024-035 Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Adhésion marché groupement de commande électricité SDEE |
Délibération n°DE-2024-034 Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur VENTE TERRAIN COUFFOURS MEJOLS |
Délibération n°DE-2024-033 Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Déclassement Domaine Public Couffours Méjols |
Délibération n°DE-2024-032 Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Acquisition périmètres captage |
Délibération n°DE-2024-031 Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Autorisation pluriannuelle de dépôt |
Délibération n°DE-2024-030 Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Travaux Electrification Mialanette |
Délibérations d'avril 2024 :
Délibération n°DE-2024-028 Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur TRAVAUX FORESTIERS 2024 - FS MIALANES |
Délibération n°DE-2024-027 Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur TRAVAUX FORESTIERS - FS ESTIVALET |
Délibération n°DE-2024-026 Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur TRAVAUX FORESTIERS 2024 - FS MONTRUFFET |
Délibération n°DE-2024-025 Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur TRAVAUX FORESTIERS 2024 - FS COUFFOURS MEJOLS |
Délibération n°DE-2024-024 Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur DEMANDE DE M. ET MME SOULIER |
Délibération n°DE-2024-023 Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur SUBVENTION AMENDES DE POLICE 2024 |
Délibération n°DE-2024-022 Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur DESIGNATION DES GARANTS |
Délibération n°DE-2024-021 Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur INSCIRPTION DES COUPES DE BOIS DES FORETS SECTIONALES ET COMMUNALES |
Délibération n°DE-2024-020 Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur SUBVENTION ASSOCIATIONS 2024 |
Délibération n°DE-2024-019 Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur TAUX DES TAXES |
Délibération n°DE-2024-018 Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur APPROBATION BUDGET PRIMITIF 2024 - EAU ET ASSAINISSEMENT |
Délibération n°DE-2024-017 Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur APPROBATION BUDGET PRIMITIF 2024 - COMMUNE |
Délibération n°DE-2024-016 Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur AFFECTATION RESULTAT - BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT |
Délibération n°DE-2024-015 Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur AFFECTATION RESULTAT - BUDGET COMMUNE |
Délibération n°DE-2024-014 Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 |
Délibération n°DE-2024-013 Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur APPROBATION DES COMPTES DE GESTION EAU ET ASSAINISSEMENT |
Délibération n°DE-2024-012 Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur Approbation des comptes de gestion - Commune |
Délibérations de mars 2024 :
Délibération n°DE-2024-011 Publiée le vendredi 15 mars 2024 et portant sur NOUVELLE ADRESSE MAIRIE |
Délibération n°DE-2024-010 Publiée le vendredi 15 mars 2024 et portant sur Transport scolaire 2022/2023 |
Délibérations de février 2024 :
Délibération n°DE-2024-009 Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Bien vacants sans maître - demande CHALMETON Fabrice |
Délibération n°DE-2024-008 Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Servitudes - Station d'épuration la Vialette |
Délibération n°DE-2024-007 Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Réfection Aqueduc - Village de l'Estivalet |
Délibération n°DE-2024-006 Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Vente parcelles communales - demande de M. ROBERT Jean-Christophe |
Délibération n°DE-2024-005 Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Programme Voirie 2024 |
Délibération n°DE-2024-004 Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Enfouissement village de Mialanettes |
Délibération n°DE-2024-003 Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Avenant au marché de travaux de protection des captages de Couffours, les Ducs, Fraissinet Langlade et Mialanettes |
Délibération n°DE-2024-002 Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle |
Délibération n°DE-2024-001 Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Participation aux frais des écoles de Saint-Chély-d'Apcher |
Délibérations de décembre 2023 :
Délibération n°2023-074 Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Biens vacants sans maître - demande LAPORTE |
Délibération n°2023-073 Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Biens vacants sans maître - demande SAUNIER |
Délibération n°2023-072 Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Aménagement aires de pique-nique |
Délibération n°2023-071 Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Approbation rapport CLECT |
Délibération n°2023-070 Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Indemnité des élus |
Délibération n°2023-069 Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Fixation du nombre d'adjoints |
Délibérations de novembre 2023 :
Délibération n°2023-068 Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Décision Modificative - budget eau et assainissement |
Délibération n°2023-067 Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Vente d'une coupe en forêt sectionale de Mialanes |
Délibération n°2023-066 Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Décision Modificative n°4 - Budget Commune |
Délibération n°2023-065 Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Vente terrain Villechailles |
Délibération n°2023-064 Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Déclassement Domaine Public Villechailles |
Délibération n°2023-063 Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Avenant convention de pâturage ONF section de la Vialette, Montruffet, la Vialette Montruffet |
Délibération n°2023-062 Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Concession de pâturage demande de M. LAFON |
Délibération n°2023-061 Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Recensement de la population 2023 |
Délibération n°2023-060 Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Admission en non valeur |
Délibération n°2023-059 Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Aménagement de la Forêt Sectionale de Villechailles |
Délibération n°2023-058 Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Aménagement de la Forêt Sectionale de Mialanes |
Délibération n°2023-057 Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Assurance statutaire du personnel communal |
Délibérations de septembre 2023 :
Délibération n°2023-055 Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Vente coupe de bois en Forêt sectionale de Mialanes |
Délibération n°2023-054 Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Vente terrain - Montruffet |
Délibération n°2023-053 Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Déclassement domaine public - Montruffet |
Délibération n°2023-051 Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Décision modificative |
Délibération n°2023-050 Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Subvention Octobre rose |
Délibération n°2023-049 Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Charges de fonctionnement des écoles de Saint-Chély d'Apcher |
Délibérations de juillet 2023 :
Délibération n°2023-48 Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Exploitation des coupes en bois façonnées |
Délibération n°2023-47 Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Décision Modificative n°1 - budget communal |
Délibération n°2023-46 Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Route forestière montagne de Saurel |
Délibération n°2023-45 Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Assurances |
Délibération n°2023-44 Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Adressage des voies - devis |
Délibération n°2023-43 Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Travaux de protection des captages - résultat appel d 'offres |
Délibérations de juin 2023 :
Délibération n°2023-42 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Désignation d'un coordonnateur recensement |
Délibération n°2023-41 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Allotissement des terres - Couffours hauts |
Délibération n°2023-40 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Zonage des prairies sensibles |
Délibération n°2023-39 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Motion ligne SNCF |
Délibération n°2023-38 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Participation consultation CDG - contrat assurance statutaire |
Délibération n°2023-37 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Programme travaux 2023 - FS Couffours-méjols |
Délibération n°2023-36 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Tarifs location salle montchabrier |
Délibération n°2023-34 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Voirie 2023 |
Délibération n°2023-33 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Subvention associations 2023 |
Délibérations de mars 2023 :
Délibération n°2023-32 Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Attribution coupe d'affouage - FS de Mialanes |
Délibération n°2023-31 Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Régularisation des captages |
Délibération n°2023-30 Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Piste forestière |
Délibération n°2023-29 Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Inscription et destination des coupes de bois |
Délibération n°2023-28 Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur subventions 2023 |
Délibération n°2023-27 Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Vote du taux des taxes 2023 |
Délibération n°2023-26 Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Affectation du résultat - budget eau et assainissement |
Délibération n°2023-25 Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Affectation du résultat - budget commune |
Délibération n°2023-24 Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Approbation des comptes de gestion - Budget eau et assainissement |
Délibération n°2023-23 Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Approbation des comptes de gestion - budget commune |
Délibération n°2023-22 Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Comptes administratifs 2022 |
Délibérations de février 2023 :
Délibération n°2023-21 Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Amendes de police 2023 |
Délibération n°2023-20 Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Traitement chlore Estivalet |
Délibération n°2023-19 Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Train de nuits dans le Massif central |
Délibération n°2023-18 Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Coupes de bois - désignation des garants |
Délibération n°2023-17 Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Inscription et destination des coupes de bois |
Délibération n°2023-16 Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Suspension des contrats eau et assainissement |
Délibération n°2023-15 Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Achat poste à souder |
Délibération n°2023-14 Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Achat d'un abri bus |
Délibération n°2023-13 Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Adhésion à la procédure de Médiation Préalable Obligatoire |
Délibération n°2023-12 Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Voirie 2023 |
Délibération n°2023-11 Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Acquisition d'un bien vacant sans maître - Bosse Auguste |
Délibération n°2023-10 Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Acquisition d'un bien vacant sans maître - Bourrier Baptiste |
Délibération n°2023-09 Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Création d'un emploi non permanent |
Délibération n°2023-08 Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Indemnité des élus |
Délibération n°2023-06 Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Participation protection sociale complémentaire des agents |
Délibération n°2023-05 Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Transport scolaire 2020-2021 |
Délibération n°2023-04 Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Achat téléphone portable |
Délibération n°2023-03 Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Création des voies |
Délibération n°2023-02 Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Recrutement d'agent contractuel |
Délibération n°2023-01 Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Aménagement Forêt sectionale Fraissinet Langlade |
Délibérations de novembre 2022 :
Délibération n°2022-67 Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Coupes de bois Fraissinet-Langlade - Désignation des garants |
Délibération n°2022-66 Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Décision Modificative - Budget Commune |
Délibération n°2022-65 Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Concession de pâturage - demande de M. CERTES |
Délibération n°2022-64 Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Mise en conformité des captages mission MOE |
Délibération n°2022-63 Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Allotissement des terres agricoles et pastorales de la section du Montruffet |
Délibération n°2022-62 Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Vente terrain Montruffet - Consorts Chalmeton |
Délibération n°2022-61 Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Déclassement domaine Public - Montruffet - demande Consorts Chalmeton |
Délibération n°2022-60 Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Vente terrain Chalmeton hervé |
Délibération n°2022-59 Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Déclassement domaine Public - Montruffet - demande Chalmeton Hervé |
Délibérations de septembre 2022 :
Délibération n°2022-58 Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur M57 |
Délibération n°2022-56 Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur DECI |
Délibération n°2022-55 Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur Décision modificative - budget commune |
Délibération n°2022-54 Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur Délégué incendie et secours |
Délibération n°2022-53 Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur Convention de Mandat SDEE - point recyclage |
Délibération n°2022-52 Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur Prêt CDC - Travaux AEP le Villard |
Délibération n°2022-51 Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur Travaux électrification maison pascal |
Délibérations de juillet 2022 :
Délibération n°2022-50 Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Décision Modificative - Budget eau et assainissement |
Délibération n°2022-49 Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Extension Aep le Villard - Emprunt |
Délibération n°2022-48 Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur DECI le villard |
Délibération n°2022-47 Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Extension AEP Le Villard - Fonds de concours |
Délibération n°2022-46 Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Extension AEP le Villard |
Délibération n°2022-45 Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Acquisition bien vacant sans maître |
Délibération n°2022-44 Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Acquisition bien vacant sans maître |
Délibération n°2022-43 Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Acquisition bien vacant sans mâitre |
Délibération n°2022-42 Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Convention ADN la Cazelle |