Documentation archivée

Retrouvez ci-dessous l’ensemble de la documentation (comptes-rendus de conseil municipal, délibérations, arrêtés…) de plus de deux ans.

Procès-verbaux de décembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 15 décembre 2023

Délibérations de décembre 2023 :

Délibération n°2023-074 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Biens vacants sans maître - demande LAPORTE
Délibération n°2023-073 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Biens vacants sans maître - demande SAUNIER
Délibération n°2023-072 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Aménagement aires de pique-nique
Délibération n°2023-071 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Approbation rapport CLECT
Délibération n°2023-070 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Indemnité des élus
Délibération n°2023-069 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Fixation du nombre d'adjoints

Procès-verbaux de novembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 10 novembre 2023

Délibérations de novembre 2023 :

Délibération n°2023-068 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Décision Modificative - budget eau et assainissement
Délibération n°2023-067 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Vente d'une coupe en forêt sectionale de Mialanes
Délibération n°2023-066 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Décision Modificative n°4 - Budget Commune
Délibération n°2023-065 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Vente terrain Villechailles
Délibération n°2023-064 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Déclassement Domaine Public Villechailles
Délibération n°2023-063 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Avenant convention de pâturage ONF section de la Vialette, Montruffet, la Vialette Montruffet
Délibération n°2023-062 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Concession de pâturage demande de M. LAFON
Délibération n°2023-061 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Recensement de la population 2023
Délibération n°2023-060 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Admission en non valeur
Délibération n°2023-059 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Aménagement de la Forêt Sectionale de Villechailles
Délibération n°2023-058 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Aménagement de la Forêt Sectionale de Mialanes
Délibération n°2023-057 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Assurance statutaire du personnel communal

Procès-verbaux de septembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 29 septembre 2023

Délibérations de septembre 2023 :

Délibération n°2023-055 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Vente coupe de bois en Forêt sectionale de Mialanes
Délibération n°2023-054 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Vente terrain - Montruffet
Délibération n°2023-053 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Déclassement domaine public - Montruffet
Délibération n°2023-051 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Décision modificative
Délibération n°2023-050 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Subvention Octobre rose
Délibération n°2023-049 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Charges de fonctionnement des écoles de Saint-Chély d'Apcher

Procès-verbaux de juillet 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 21 juillet 2023

Délibérations de juillet 2023 :

Délibération n°2023-48 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Exploitation des coupes en bois façonnées
Délibération n°2023-47 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Décision Modificative n°1 - budget communal
Délibération n°2023-46 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Route forestière montagne de Saurel
Délibération n°2023-45 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Assurances
Délibération n°2023-44 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Adressage des voies - devis
Délibération n°2023-43 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Travaux de protection des captages - résultat appel d 'offres

Procès-verbaux de juin 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 09 juin 2023

Délibérations de juin 2023 :

Délibération n°2023-42 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Désignation d'un coordonnateur recensement
Délibération n°2023-41 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Allotissement des terres - Couffours hauts
Délibération n°2023-40 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Zonage des prairies sensibles
Délibération n°2023-39 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Motion ligne SNCF
Délibération n°2023-38 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Participation consultation CDG - contrat assurance statutaire
Délibération n°2023-37 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Programme travaux 2023 - FS Couffours-méjols
Délibération n°2023-36 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Tarifs location salle montchabrier
Délibération n°2023-34 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Voirie 2023
Délibération n°2023-33 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Subvention associations 2023

Arrêtés municipaux d'avril 2023 :

Arrêté municipal n°13-04-2023-02
Publié le jeudi 13 avril 2023 et portant sur Arrêté d'incorporation d'un bien vacant sans maître - Bourrier Baptiste
Arrêté municipal n°13-04-2023-01
Publié le jeudi 13 avril 2023 et portant sur Arrêté d'incorporation d'un bien vacant et sans maître - Bosse Auguste

Procès-verbaux de mars 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 31 mars 2023

Délibérations de mars 2023 :

Délibération n°2023-32 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Attribution coupe d'affouage - FS de Mialanes
Délibération n°2023-31 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Régularisation des captages
Délibération n°2023-30 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Piste forestière
Délibération n°2023-29 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Inscription et destination des coupes de bois
Délibération n°2023-28 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur subventions 2023
Délibération n°2023-27 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Vote du taux des taxes 2023
Délibération n°2023-26 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Affectation du résultat - budget eau et assainissement
Délibération n°2023-25 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Affectation du résultat - budget commune
Délibération n°2023-24 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Approbation des comptes de gestion - Budget eau et assainissement
Délibération n°2023-23 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Approbation des comptes de gestion - budget commune
Délibération n°2023-22 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Comptes administratifs 2022

Procès-verbaux de février 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du samedi 18 février 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du samedi 04 février 2023

Délibérations de février 2023 :

Délibération n°2023-21 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Amendes de police 2023
Délibération n°2023-20 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Traitement chlore Estivalet
Délibération n°2023-19 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Train de nuits dans le Massif central
Délibération n°2023-18 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Coupes de bois - désignation des garants
Délibération n°2023-17 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Inscription et destination des coupes de bois
Délibération n°2023-16 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Suspension des contrats eau et assainissement
Délibération n°2023-15 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Achat poste à souder
Délibération n°2023-14 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Achat d'un abri bus
Délibération n°2023-13 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Adhésion à la procédure de Médiation Préalable Obligatoire
Délibération n°2023-12 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Voirie 2023
Délibération n°2023-11 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Acquisition d'un bien vacant sans maître - Bosse Auguste
Délibération n°2023-10 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Acquisition d'un bien vacant sans maître - Bourrier Baptiste
Délibération n°2023-09 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Création d'un emploi non permanent
Délibération n°2023-08 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Indemnité des élus
Délibération n°2023-06 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Participation protection sociale complémentaire des agents
Délibération n°2023-05 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Transport scolaire 2020-2021
Délibération n°2023-04 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Achat téléphone portable
Délibération n°2023-03 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Création des voies
Délibération n°2023-02 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Recrutement d'agent contractuel
Délibération n°2023-01 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Aménagement Forêt sectionale Fraissinet Langlade

Procès-verbaux de novembre 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 10 novembre 2022

Délibérations de novembre 2022 :

Délibération n°2022-67 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Coupes de bois Fraissinet-Langlade - Désignation des garants
Délibération n°2022-66 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Décision Modificative - Budget Commune
Délibération n°2022-65 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Concession de pâturage - demande de M. CERTES
Délibération n°2022-64 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Mise en conformité des captages mission MOE
Délibération n°2022-63 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Allotissement des terres agricoles et pastorales de la section du Montruffet
Délibération n°2022-62 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Vente terrain Montruffet - Consorts Chalmeton
Délibération n°2022-61 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Déclassement domaine Public - Montruffet - demande Consorts Chalmeton
Délibération n°2022-60 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Vente terrain Chalmeton hervé
Délibération n°2022-59 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Déclassement domaine Public - Montruffet - demande Chalmeton Hervé

Arrêtés préfectoraux d'octobre 2022 :

Arrêté préfectoral n°2022-276-008
Publié le lundi 03 octobre 2022 et portant sur Arrêté DUP Captage Mialanettes
Arrêté préfectoral n°2022-276-007
Publié le lundi 03 octobre 2022 et portant sur Arrêté DUP Captage Fraissinet Langlade
Arrêté préfectoral n°2022-276-006
Publié le lundi 03 octobre 2022 et portant sur Arrêté DUP Captage Ducs
Arrêté préfectoral n°2022-276-005
Publié le lundi 03 octobre 2022 et portant sur Arrêté DUP Captage Couffours

Procès-verbaux de septembre 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 30 septembre 2022

Délibérations de septembre 2022 :

Délibération n°2022-58 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur M57
Délibération n°2022-56 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur DECI
Délibération n°2022-55 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur Décision modificative - budget commune
Délibération n°2022-54 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur Délégué incendie et secours
Délibération n°2022-53 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur Convention de Mandat SDEE - point recyclage
Délibération n°2022-52 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur Prêt CDC - Travaux AEP le Villard
Délibération n°2022-51 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur Travaux électrification maison pascal

Procès-verbaux de juillet 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 12 juillet 2022

Délibérations de juillet 2022 :

Délibération n°2022-50 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Décision Modificative - Budget eau et assainissement
Délibération n°2022-49 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Extension Aep le Villard - Emprunt
Délibération n°2022-48 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur DECI le villard
Délibération n°2022-47 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Extension AEP Le Villard - Fonds de concours
Délibération n°2022-46 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Extension AEP le Villard
Délibération n°2022-45 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Acquisition bien vacant sans maître
Délibération n°2022-44 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Acquisition bien vacant sans maître
Délibération n°2022-43 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Acquisition bien vacant sans mâitre
Délibération n°2022-42 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Convention ADN la Cazelle

Procès-verbaux de juin 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 10 juin 2022

Procès-verbaux d'avril 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 08 avril 2022

Procès-verbaux de mars 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 24 mars 2022

Procès-verbaux de février 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du samedi 12 février 2022

Arrêtés préfectoraux de mars 2018 :

Arrêté préfectoral n°2018-082-0001
Publié le vendredi 23 mars 2018 et portant sur Prévention des incendies de forêts dans les communes du Département de la Lozère et fixant les règles d'emploi du feu